Assurances habitation
 

Sommaire de cette partie

Objets courants
Cas particulier des aménagements et embellissements immobiliers
Garantie des objets de valeur et des bijoux

Le contenu de votre habitation :

Objets courants :
Beaucoup d'entre vous sont mal assurés pour le contenu, biscotte vous n'avez jamais acheté d'un coup tout ce qui se trouve à l'intérieur de votre habitation, vous l'avez accumulé depuis votre mariage il y a 80 ans...
Mais supposez que votre palace brûle complétement et que vous vous retrouviez un matin sur le trottoir en chemise de nuit (pour Madame bien sûr...), il faudra bien racheter tout... et le chèque sera gros.
Bien entendu, quand "Lassureur" vous demande pour combien vous voulez être assuré, vous n'en savez rien et vous répondez souvent n'importe quoi...

Il n'y a pas 36 solutions, il faut faire l'inventaire de tout ce qui se trouve à l'intérieur des murs, et il n'y a que vous qui puissez le faire, c'est à dire :

  • le mobilier, les appareils électroménagers ;
  • la vaisselle, la batterie de cuisine ;
  • le linge de maison (y compris les rideaux et double-rideaux) ;
  • vos vêtements et votre linge personnel (y compris vos chaussettes trouées... et les dessous sexy de Madame) ;
  • les bibelots, les objets de décoration, les tapis, les tableaux ;
  • les livres, les disques, cassettes audio et vidéo etc ;
  • les bibelots, les bijoux, les collections, les objets de décoration, les tapis, les tableaux, les objets d'art ;
  • les téléviseurs, magnétoscope, chaîne audio, appareils photo, camescope, les livres, les disques, cassettes audio et vidéo, l'ordinateur familial et ses périphériques, etc.

Mieux vaut prévenir que guérir vous connaissez ?
Après un sinistre, il vous faudra faire la liste de tout ce qui a été endommagé, mais s'il n'y a plus rien, comment ferez-vous ?
Alors il vaut mieux faire l'inventaire avant un sinistre, c'est plus facile...
Un week-end pluvieux, vous prenez un cahier et un stylo et vous faites la liste de tout, pièce par pièce, en n'oubliant pas d'ouvrir les placards et les meubles parce qu'ils contiennent plein de choses dont vous avez oublié l'existence...
Quand vous aurez fini l'inventaire, il faudra le valoriser.
Cela ce n'est pas très difficile : pour les objets courants, il suffit de prendre par exemple un catalogue de vente par correspondance que vous avez probablement chez vous ou que vous pouvez emprunter à des parents, des amis.

Attention aux objets dont vous prétendez ne pas connaître la valeur parce qu'on vous les a donnés (ça arrive quand même), après un sinistre, il vous faudra à la fois prouver leur existence et leur valeur.
Pour les objets non courants (objets d'art, bijoux etc.) demandez donc une estimation à un professionnel concerné qui vous la fera gracieusement (antiquaire, bijoutier etc.).

Ensuite, vous additionnez le tout et vous comparez avec la valeur que vous avez fait assurer dans votre contrat, c'est là que la surprise arrive...

Cas particulier des aménagements et embellissements immobiliers :
Les aménagements effectués dans une habitation, que ce soit un appartement ou une maison individuelle, sont à considérer soit comme bien meubles soit comme immeuble par destination selon que l'occupant est locataire ou propriétaire.

  • Définition d'un aménagement :
    C'est tout ce qui fait corps avec l'immeuble et que l'on ne peut pas détacher sans dégrader celui-ci,
    exemples : une cuisine ou une salle de bains aménagées, chauffage central, placard, parois etc., et en général, tout ce qui est fixé ou scellé à l'immeuble.

  • Définition d'un embellissement :
    C'est tout ce qui contribue à la décoration d'un intérieur : revêtements de sols, de murs, de plafond, etc.
    Un papier peint que vous collez sur le mur, à mon avis, vous ne pouvez pas le retirer...
    Pour une moquette : si elle est seulement posée sur le sol, elle fera partie des biens meubles à comprendre dans la garantie du contenu de l'habitation.
    Si elle est collée, elle devient immeuble par destination puisque vous ne pouvez pas la décoller sans laisser de traces sur l'immeuble.

  • Propriétaire ou locataire :
    Pour les propriétaires, aucun problème ne se pose : les aménagements de nature immobilière sont par nature considérés comme biens immeubles, ils sont donc garantis avec l'immeuble et il n'est pas nécessaire d'en faire l'inventaire ni de les comprendre dans la valeur du contenu.



Il en est tout autrement pour les locataires pour lesquels c'est un peu plus compliqué.
En effet, tout dépend des clauses du contrat de location que le locataire a signé.
Dans les contrats de location récents rédigés par des propriétaires qui connaissent bien le Code Civil, il est généralement écrit ceci :

"Les aménagements et embellissements effectués par le locataire deviennent propriété du propriétaire au fur et à mesure de leur incorporation à l'immeuble".
Cela veut dire en clair que si vous êtes locataire et que vous plantez un clou dans le mur, le clou ne vous appartient plus... votre cuisine aménagée non plus... et vous n'avez pas le droit de l'enlever si vous partez...

Si votre propriétaire est un peu moins gourmand, il aura écrit quelque chose comme ça :
"Les aménagements et embellissements effectués par le locataire deviennent propriété du propriétaire à la fin du bail"
Cela veut dire plus clairement que si le logement est détruit, le contrat de location n'existe plus et vous vous retrouvez sur le trottoir...

Et vous allez en plus avoir une mauvaise surprise de la part de "Lassureur" (il y est pour rien lui..., il doit appliquer la loi !) qui va vous dire que la super cuisine aménagée avec piscine incorporée (excusez-moi je délire...), il va pas vous la payer à vous mais au propriétaire...
Pourquoi ?

Parce que ce coquin de Code Civil, que vous ne connaissez pas, biscotte on vous l'a pas appris à l'école, il dit en son article 1722 :
"Si, pendant la durée du bail (c'est le contrat de location), la chose louée (c'est la maison ou l'appartement) est détruite en totalité par cas fortuit (c'est-à-dire involontairement), le bail est résilié de plein droit, etc."

Donc, si votre appart' est détruit complètement, on est bien en fin de bail de plein droit... et le proprio, non seulement il vous laisse sur le trottoir, mais en plus, il va encaisser le prix de la cuisine que vous avez mis 10 ans à payer en faisant des p'tits boulots le samedi...

     c'est t'y pas un super piège ça ?????

Mais le proprio, Il a aussi le droit d'être sympa, et il peut décider (s'il le veut car il est pas obligé !) de vous rembourser le prix de la cuisine ou de dire à "Lassureur" de le faire pour lui.

Au fait, votre contrat de location, vous l'avez déjà lu entièrement ?
NON ! comme d'habitude.

A vous de bosser maintenant, je l'ai assez fait pour vous... et lisez-moi sérieusement, s'il vous plaît, votre contrat de location car les clauses diffèrent aussi beaucoup d'un contrat à l'autre, et en fonction des clauses dudit contrat, revoyez les garanties de votre contrat d'assurances, ça vous évitera des mauvaises surprises en cas de sinistre.

Garantie des objets de valeur et des bijoux :
Attention, la plupart des contrats d'assurance habitation limitent la garantie des objets de valeur à l'intérieur de la garantie totale sur le contenu, par exemple :
si vous êtes garanti pour 30 000€ (196 787f) en mobilier et que le contrat limite les objets de valeur à 20 %, ces derniers ne seront donc garantis que pour un montant de : 30 000€ x 20 % = 6000€ (soit 39 357f).

Évidemment, vous allez me dire que vous ne possédez pas pour 6000€ d'objets de valeur.
En êtes vous certain ? En fait, pour le savoir, il faut d'abord lire attentivement votre contrat et spécialement la définition des objets de valeur qui y figure.
Dans certains contrats, sont considérés comme objets de valeur tous les bijoux (quelle que soit leur valeur), les objets en métaux précieux, les fourrures, les tapis, les tableaux ainsi que tous les objets (quelle que soit leur nature) dont la valeur unitaire dépasse un certain plafond, (généralement 100 fois l'indice de la Fédération Nationale du Bâtiment, soit environ 9145€ (60 000 f) au 01.07.2001), il peut s'agir tout simplement d'un meuble, d'un canapé en cuir, etc.
Dans certains contrats, les matériels audio-visuels (hi-fi, télé, magnétoscope etc.) et les matériels informatiques sont également considérés comme objets de valeur si celle-ci dépasse un certain plafond unitaire.
Il y a aussi les collections dont la définition diffère d'un contrat à un autre...

Là encore, il faut lire votre contrat car les définitions ne se ressemblent pas....


Si la valeur globale des objets de valeur recensés d'après la définition de votre contrat dépasse le plafond de garantie tel que calculé ci-dessus, courrez vite chez "Lassureur" pour souscrire une garantie complémentaire car en cas de sinistre, vous ne seriez remboursé qu'à concurrence de ce plafond, même si la garantie globale sur vos objets mobiliers est suffisante.
Vous voyez , vous commencez à comprendre les subtilités d'un contrat d'assurance.


Dernier conseil pour l'évaluation du contenu de votre habitation :


Si vous m'avez bien écouté et que vous avez dressé un inventaire détaillé du contenu de votre habitation, faites en une photocopie que vous confierez à un parent, à un ami, ou que vous placerez dans votre coffre à la banque si vous en louez un.



Et si vous êtes encore plus prévoyant, faites des photos ou un film vidéo de tous les coins et recoins de votre habitation que vous garderez comme inventaire.
Cette précaution pourrait vous être fort utile en cas de sinistre grave (voir au chapitre sinistres habitation).

N'oubliez pas de mettre à jour périodiquement cet inventaire, en enlevant les objets ou meubles que vous ne possédez plus et en rajoutant ceux que vous avez acquis.
En fait, un patrimoine familial doit se gérer comme une entreprise gère ses stocks...