Garantie obligatoire :
C'est ce que vous appelez l'assurance aux tiers...
En faIt, cette garantie, qui est la seule obligatoire, couvre les
dommages que votre véhicule occasionne aux autres, les tiers
(véhicules, personnes physiques y compris tous les passagers
ayant pris place dans votre véhicule, dommages rnatériels
autres) du fait d'un accident, d'un incendie ou d'une explosion, ou
du fait des objets et substances qu'il transporte, y cornpris du fait
de leur chute.
" Lassureur" vous l'accorde automatiquement puisque c'est
obligatoire et les montants garantis sont fixés par la loi.
Cas particulier du prêt
du véhicule : La Loi du 5 juillet 1985 oblige "Lassureur"
à garantir les dommages causés par le véhicule
assuré même s'il est conduit par une personne non
autorisée (cas d'un voleur par exernple).
Ainsi certains assurés disent qu'ils sont assurés
en conduite exclusive pour eux-même ou leur conjoint/concubin
et qu'en conséquence, ils ne peuvent pas prêter leur
véhicule à une autre personne.
C'est faux, tout conducteur est assuré obligatoirement
même s'il n'est pas le conducteur habituel.
Par contre, certains contrats comportent une clause dite de "conduite
exclusive" qui permet uniquement à "Lassureur"
d'appliquer une franchise indiquée au contrat si, en cas
d'accident responsable, le conducteur n'est pas un de ceux désignés
au contrat.
De même, la garantie est acquise si votre véhicule
est utilisé à votre insu ou à la suite d'un
vol par une personne n'ayant ni l'âge requis ni un permis
de conduire en état de validité, à raison
des dommages occasionnés à des tiers.
Cas particulier des remorques
:
L'assurance Responsabilité Civile obligatoire couvre les
dommages occasionnés par les remorques destinées
à être attelées au véhicule assuré
(qu'elles soient en circulation ou au repos ).
Elle couvre également tout engin tracté dans les
mêmes conditions (une bétonnière par exemple
).
Attention ! les remorques sont automatiquement
garanties jusqu'à 750 kgs de poids total en charge, mais
si la vôtre pèse plus de 500 kgs en P .T .C., elle
doit être immatriculée et en conséquence vous
devrez en avertir "Lassureur" afin qu'il vous délivre
une carte verte spécifique.
Si votre remorque pèse plus de 750 kgs en P.T.C., la garantie
est subordonnée à la déclaration à
"Lassureur" et paiement d'une cotisation supplémentaire.
Attention ! Si votre remorque, pesant plus de 750 kgs, n'est pas
connue au contrat, ce n'est pas seulement la remorque qui n'est
pas assurée, mais l'attelage complet constitué par
le véhicule et la remorque, même si le fait de tracter
la remorque a été sans influence à l'occasion
d'un sinistre.
Extensions de garanties possibles : Par contre dans la garantie Responsabilité
Civile, certains assureurs accordent des extensions qui ne se retrouvent
pas dans tous les contrats :
véhicule de remplacement
: Une clause peut vous permettre d'utiliser
un autre véhicule sans qu'il soit besoin d'en avertir "Lassureur",
au cas où vous auriez à utiliser un autre véhicule
si le vôtre est en panne par exemple.
essais pour la vente : Vous avez acheté un nouveau véhicule
mais vous n'avez pas encore vendu l'ancien.
Votre contrat d'assurance couvre le nouveau véhicule et
plus l'ancien.
Un acheteur se présente et il va bien falloir lui faire
essayer le véhicule, donc rouler.
Si votre contrat comporte cette clause, vous serez aussi couvert
à raison des accidents que vous pourriez provoquer au cours
de cet essai.
leçons de conduite
bénévoles : (en dehors du cas de conduite accompagnée
des enfants à partir de 16 ans qui doit faire l'objet d'une
déclaration à "Lassureur").
Vous donnez des leçons de conduite à votre progéniture
dans les chernins de terre aux abords de votre domicile, (attention,
ne faites pas conduire une personne non titulaire du permis sur
une route publique, car votre assurance ne vous couvrira pas...).
Si votre contrat comporte cette clause, vous serez couvert à
raison des accidents que vous pourriez occasionner à des
tiers.
remorquage : Si vous remorquez bénévolement
un véhicule en panne ou lorsque vous faites remorquer bénévolement
votre propre véhicule par un tiers, vous serez couvert
si votre contrat cornporte cette clause.
dommages au conducteur autorisé
: Si votre véhicule, conduit par une
personne autorisée par vous, occasionne des dommages à
cette personne du fait d'un vice ou d'un défaut d'entretien,
vous serez couvert pour les dommages subis par le conducteur,
résultant uniquement de ce vice ou défaut d'entretien.
conduite à l'insu par
un de vos enfants : Si par malheur, votre enfant mineur, qui,
bien sûr, n'est pas titulaire du permis, utilise votre véhicule
à votre insu, vous serez couvert à raison des dommages
qu'il pourrait occasionner à des tiers si cette clause
figure dans votre contrat.
(attention! les dommages subis par votre véhicule ne seront
pas couverts)
secours aux blessés
de la route : Si vous portez secours à une personne
blessée lors d'un accident de la circulation, "Lassureur"
peut vous rembourser les frais de nettoyage et de rernise en état
des garnitures intérieures du véhicule, des vêtements
du conducteur et/ou des passagers transportés, si cette
clause figure dans votre contrat.
insolvabilité des tiers
: Si vous êtes victime d'un accident dont
le tiers responsable n'est pas ou est insuffisamment assuré,
"Lassureur" peut vous rembourser les dommages matériels
que vous avez subis qui ne sont pas pris en charge par le Fonds
de Garantie Automobile.
responsabilité de votre
employeur : La responsabilité de votre employeur
peut être garantie au cas où elle serait recherchée
à la suite d'un accident causé à un tiers
lorsque vous utilisez le véhicule dans le cadre de votre
activité professionnelle.
Dommages subis par le véhicule
:
Dommages tous accidents : C'est ce que vous appelez la garantie "tous risques
".
Elle couvre les dommages subis par votre véhicule à
l'occasion:
d'une collision avec un autre véhicule
;
d'un choc avec un corps fixe ou mobile ;
d'actes de vandalisme ;
de dommages subis lors d'un transport par voie
terrestre dans les pays couverts dans le paragraphe "étendue
territoriale" de votre contrat et, en cas de perte totale
lors des transports par mer ou par air.
C'est la garantie la plus fréquemment souscrite et je ne
saurais trop vous conseiller de la prendre, même avec une
franchise, car les accidents de tous ordres n'arrivent pas qu'aux
autres...
Dommages par collision : Dans cette formule qui a eu ses heures de gloires
il y a 30 ans... sont garantis les seuls dommages subis à l'occasion
:
d'une collision avec un piéton ou un cycliste
identifiés ;
d'une collision avec un véhicule ou un
animal domestique dûment identifiés
Les autres dommages ne sont pas garantis alors c'est une formule
que je vous conseille guère si votre véhicule a encore
une certaine valeur, et s'il ne vaut plus rien, il est inutile de
l'assurer pour les dommages qu'il pourrait subir...
Vol du véhicule : Alors là, accrochez-vous car ce n'est pas
de la tarte pour comparer les garanties d'un contrat à un autre.
Le seul événement que tous les assureurs couvrent sans
différences, c'est le vol cornplet du véhicule, à
la condition toutefois, s'il est retrouvé, que vous puissiez
prouver que les organes permettant la mise en marche du véhicule
ont été forcés.
Si ce n'est pas le cas, les ennuis commencent pour vous ! et il vous
faudra prouver par exemple, qu'on vous a auparavant volé les
clés du véhicule...
La garantie vol couvre également les détériorations
du véhicule retrouvé à la suite d'un vol.
La garantie peut aussi vous être acquise si vous pouvez prouver
qu'on vous a agressé pour voler le véhicule ou en cas
de force majeure (malaise par exemple) mais il faut toujours prouver...
La garantie peut aussi être accordée si votre véhicule
est volé, même avec les clés dessus, si vous pouvez
prouver qu'il a été volé dans votre garage privé
fermé à clés et que le voleur s'est introduit
dans le dit garage par effraction de ce dernier.
Peuvent être pris en charge par "Lassureur", les frais
justifiés engagés avec l'accord de "Lassureur"
pour récupérer le véhicule volé (frais
de fourrière, remorquage etc.)
La tentative de vol :
Là, c'est encore plus compliqué pour faire la dIfférence
entre les différents contrats du marché.
Certains assureurs considèrent qu'il y a tentative de vol s'il
est constaté une effraction du véhicule (forcement des
serrures, bris des glaces, etc.)
D'autres ne se contenteront pas de cela. Pour qu'à leurs yeux
il y ait tentative de vol, il faudra aussi que les voleurs aient laissé
des traces "sérieuses" de leur intention de voler
le véhicule, à savoir :
effraction du véhicule + tentative de forcement des organes
permettant la mise en marche du véhicule
Pourquoi faire cette distinction ?
Tout sirnplernent parce que si vous retrouvez votre véhicule
seulement fracturé rnais que par contre, on vous a subtilisé
l'auto-radio et tout ce qui était intéressant dans votre
véhicule, certains assureurs diront qu'il n'est pas prouvé
l'intention formelle des voleurs de voler votre véhicule rnais
simplement de voler ce qui se trouvait à l'intérieur
et là, vous êtes rnal car "Lassureur" ne vous
remboursera rien...
Vol des éléments isolés
du véhicule :
Vous êtes parti bosser (il faut bien...!), vous avez laissé
votre carrosse sur un parking et lorsque vous voulez rentrer chez
vous, vous constatez qu'il n'a plus de roues... si vous êtes
tombé sur un voleur sympa, il aura pris la précaution
de mettre des parpaings à la place des roues...
Certains assureurs vous accorderont la garantie, et d'autres rien,
et je vous plains de tout mon coeur surtout si vous avez équipé
votre pétoire de jantes spéciales et de pneus taille
basse à 5.000 f l'unité.
C'est ça la différence entre un contrat et un autre
rnais avant d'avoir le pépin, vous ne le saviez pas.
Allez va, dites le qu'Assurman il sert à quelque chose...
Vol des accessoires hors catalogue :
C'est quoi un accessoire ?
C'est tous les équipements qui n'existaient pas sur votre véhicule
et que vous rajoutez après l'avoir acheté (un auto-radio,
des appui-tête, et tous les gadgets vendus dans les magasins
spécialisés que vous ajoutez, y compris les jantes et
pneus spéciaux qui ne figurent pas au catalogue du constructeur
dans le type de véhicule que vous possédez).
Là encore, les garanties ne se ressemblent qu'en apparence...
Pour certains assureurs, le vol des accessoires ne sera garanti que
s'ils sont volés en même ternps que le véhicule,
et à la condition que la garantie existe dans votre contrat
(ce qui n'est pas toujours le cas...).
Pour d'autres, la garantie fonctionnera si vous prouvez simplement
qu'il y a eu effraction du véhicule. Mais attention au plafond
de garantie, il est souvent limité à molns de 5.000
f, et si vous en avez plus, il faudra faire une extension de garantie.
Vous en voulez encore ! alors soit, en voici encore une louche.
Vol des objets et vêtements :
C'est bien connu, lorsque vous transportez des choses il vaut mieux
ne pas les exposer aux yeux des voleurs potentiels... si vous tentez
le diable, ils ne vont pas hésiter...
Mais supposons que vous êtes plus malin que les autres quidam
et qu'avant de quitter votre véhicule, vous cachez votre sac
à rnain ou votre carnescope sous un siège...!
Perdu...! c'est là que les voleurs regardent en premier avant
de passer à la boîte à gants et au coffre...
Le vol des objets et vêtements transportés dans le véhicule
n'est pas garanti par tous les contrats et lorsqu'il l'est, c'est
sous certaines conditions :
souvent ils ne sont garantis qu'à la condition
qu'ils soient volés en même temps que le véhicule
;
si le voleur s'est contenté de briser une
glace ou de forcer une serrure pour "visiter" votre
véhicule, c'est ce qu'on appelle le "vol à
la roulotte", peu d'assureurs le garantissent.
en supposant que vous soyez garanti, attention
à la valeur couverte par votre contrat, car souvent ça
ne dépasse guère 3 à 5.000 f et le manteau
de vison de votre chère et tendre ne passera pas au portillon
de "Lassureur"...
Attention
: dans certains contrats, la garantie vol n'est pas acquise si votre
véhicule n'était pas entièrement verrouillé
ou si les clés de contact se trouvaient à l'intérieur
ou même cachés à l'extérieur du véhicule.
Alors la voiture garée en double file, moteur en marche pour
aller chercher une baguette de pain ou un paquet de cigarettes,
il ne faut plus le faire... et même si vous laissez tourner
votre moteur pour rentrer votre voiture au garage, c'est pareil...!
Un conseil d'Assurman : ne laissez jamais les clés sur votre
véhicule, même s'il est garé devant chez vous
et même chez vous, y cornpris dans votre garage...
C'est un réflexe à prendre et ça évite
bien des soucis...
Dans certains contrats, il est demandé
à l'assuré d'installer soit un dispositif anti-démarrage,
ou une alarme, ou le gravage des vitres, ou les trois...
Si vous ne le faites pas, la garantie vol ne marchera pas.
Incendie du véhicule : Les assureurs garantissent sans problème
les dommages résultant :
d'un incendie (un incendie
c'est une combustion avec flammes et pas autre chose) ;
d'explosion ;
de chute de la foudre.
Par contre, d'autres garanties sont accordées par certains
contrats et pas par d'autres :
combustion spontanée : exemple : court-circuit
sur le faisceau électrique du véhicule il n'y a
pas de flamme mais les fils électriques sont détruits
et un faisceau à refaire, ce n'est pas donné...
sans compter les appareils électroniques de plus en plus
nombreux sur les véhicules modernes...
dommages aux appareils électriques ou électroniques
du fait de leur seul fonctionnement exemples: démarreur,
alternateur.
Certains contrats garantissent ces dommages
jusqu'à une certaine ancienneté du véhicule
et éventuellement une vétusté en pourcentage
de l'âge du véhicule.
Dans les garanties annexes à l'incendie, on peut trouver
: les frais d'extinction de l'incendie (remboursement extincteur,
etc.), les frais de sauvetage et de remorquage.
Bris des glaces :
C'est une des seules garanties qui ne présente pas de problème
particulier.
Les assureurs remboursent généralement :
le pare-brise
les glaces latérales
la lunette arrière
les optiques de phares
les toits vitrés
Certains peuvent rembourser le bris
des rétroviseurs et des feux arrière (c'est rare...!)
Le bris de glaces est une garantie de remplacement
des éléments endommagés. Si vous ne faites pas
remplacer ces éléments en le justifiant par une facture,
"Lassureur" ne vous doit rien.
Attentats, Actes de terrorisme
et de sabotage, Emeutes et mouvements populaires :
Si votre contrat comporte une garantie "dommages au véhicule"
c'est à dire, soit une garantie dommages accidentels (tous
risques ou dommages par collision), vol, incendie, bris de glaces,
vous bénéficiez obligatoirement de cette garantie à
la seule condition que ces actes soient commis en France.
Catastrophes naturelles :
Dans les mêmes conditions que dans le paragraphe précédent,
sont garantis les dommages consécutifs à un événement
faisant l'objet d'un arrêté ministériel constatant
l'état de Catastrophe Naturelle .
Si vous avez assuré votre véhicule
au minimum, c'est à dire en Responsabilité Civile
et Défense Recours (ou Protection Juridique) vous n'êtes
pas garanti ni pour les dommages résultant d'un attentat
ni pour ceux résultant d'un événement classé
en Catastrophes Naturelles, ni pour les dommages consécutifs
à des événements pouvant être classés
dans la catégorie "Forces de la Nature "
Forces de la nature : Dans les mêmes conditions que ci-dessus,
c'est à dire si votre véhicule comporte une garantie
"dommages au véhicule", sont obligatoirement garantis
les dommages consécutifs aux effets du vent dû aux tempêtes,
ouragans ou cyclones.
Certains contrats étendent cette garantie aux inondations non
classées "Catastrophes Naturelles " éboulement
de rochers, chutes de pierres, chute de neige provenant des toitures,
grêle, avalanches, glissement de terrain.
Dommages corporels subis
par le conducteur :
La garantie "Responsabilité Civile"
couvre les dommages subis par les tiers, c'est à dire toutes
les personnes autres que le conducteur s'il est responsable d'un accident.
La Garantie Conducteur, qui n'est pas obligatoire, sert à indemniser
celui-ci au cas où il serait blessé lors d'un accident
dont il serait considéré comme responsable.
Il n'existe pas de garantie standard pour ce type de couverture, chaque
assureur fait ce qu'il veut en ce qui concerne les montants de garantie.
On trouve ainsi des montants allant de 15 244,90€ à 762
245€ en cas de décès comme en invalidité.
L'invalidité est calculée suivant les règles de
droit commun, c'est à dire suivant les mêmes pourcentages
que si vous étiez un tiers.
La "Garantie du Conducteur"
couvre notamment :
l'incapacité temporaire totale, c'est à
dire l'interruption de l'activité professionnelle prescrite
médicalement, consécutive à l'accident.
l'incapacité permanente et totale, c'est
à dire le déficit physiologique et son incidence pécuniaire
qui en découle, après consolidation des blessures
les frais médicaux et pharmaceutiques, d'hospitalisation
et frais annexes
le pretium doloris (prix de la douleur endurée)
le préjudice esthétique
et, en cas de décès du conducteur
:
l'incapacité temporaire et les frais médicaux
engagés avant le décès
les frais d'obsèques
le préjudice moral et économique des
ayants-droit (conjoint, enfants, ascendants).
Les
frais médicaux, pharmaceutiques et annexes ne sont remboursés
qu'après déduction des remboursements effectués
par les organlsmes sociaux (Sécurité Sociale, complémentalre,
employeur).
La garantie Invalidité Permanente fait l'objet d'une franchise,
c'est à dire qu'en dessous d'un taux minimum d'invalidité,
celle-ci n'est pas indemnisée, exemple :
si la franchise est fixée dans votre contrat à 20 % et
que le taux d'invalidité fixé par le médecin-expert
n'est que de 15 %, vous ne serez pas indemnisé au titre de l'invalidité. Si, par contre, le taux d'invalidité est
fixé à 30 %, vous percevrez une indemnité égale
à 30 % du capital invalidité du contrat, exemples :
- capital invalidité = 15 244,90€
indemnité payée par "Lassureur" = 15 244,90€x
30 % = 4573,47€
- capital invalidité = 762 245€
indemnité payée par "Lassureur" = 762 245€x
30 % = 228 673,5€
Et c'est là qu'Assurman vous dit
: toutes les garanties "Conducteur" ne se ressemblent pas,
vérifiez bien le montant des garanties qui sont accordées.
Dernière remarque : si le conducteur n'est pas responsable d'un
accident, "Lassureur" doit faire jouer la garantie du conducteur
en avance sur le recours qu'il exercera contre le tiers responsable
de l'accident.
La
garantie conducteur ne joue pas si :
le conducteur avait bu trop
(taux supérieur à 0,50)
le conducteur n'avait pas le
permis de conduire
si le conducteur participait
à une épreuve sportive
si le conducteur a fait exprès
d'avoir un accident...
Et si le conducteur
n'avait pas sa ceinture, les indemnités peuvent être réduites...
Attention
: dans certains contrats, la garantie vol n'est pas acquise si votre
véhicule n'était pas entièrement verrouillé
ou si les clés de contact se trouvaient à l'intérieur
ou même cachés à l'extérieur du véhicule.